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Les conceptions erronées de Richard Dawkins en matière de droit

AIX-EN-PROVENCE – Richard Dawkins est l’un des plus grands esprits de notre époque. Pour autant, comme il l’explique lui-même dans ses récents mémoires intitulés Brief Candle in the Dark: My Life in Science, les plus grands penseurs ont souvent tendance à se tromper lorsqu’ils s’aventurent hors de leur domaine d’expertise. Dawkins fait ainsi référence au grand astronome Fred Hoyle, dont l’ouvrage intitulé The Nature of the Universe constituait un écrit essentiel il y a un demi-siècle. D’après Dawkins, Hoyle s’égare à partir du moment où il se tourne vers la biologie. Or, il semble que l’on puisse en dire de même de Dawkins lorsque celui-ci passe du domaine des sciences à celui du droit.

Dawkins considère le droit comme une sorte de jeu de tir à la corde. Selon lui, il s’agirait pour une partie de formuler les arguments les plus solides en direction d’une proposition donnée, que cette partie « croit ou non à ces arguments », et pour l’autre partie de faire appel aux services d’une personne afin d’élaborer les plus solides contre-arguments. L’issue ne serait ainsi qu’une question de gagnant et de perdant dans le cadre de ce tir à la corde. Dawkins estime que les professionnels du droit feraient preuve d’une plus grande « honnêteté et humanité » s’ils prenaient tout simplement la peine de « s’asseoir ensemble autour d’une table afin d’examiner les preuves, et de s’efforcer de déterminer ce qu’il s’est réellement passé. »

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L’argumentation de Dawkins présente trois défaillances courantes. La première de ces idées fausses concerne la question du crime. Comme chez de nombreuses personnes, la première chose qui vient à l’esprit de Dawkins lorsqu’il réfléchit au domaine du droit n’est autre que le droit criminel. Les procès criminels occupent en effet un large espace dans l’imaginaire du public, ne constituant pourtant – pour emprunter une métaphore au domaine de la biologie – que l’une des nombreuses cellules de ce corpus complexe que constitue le droit. La plupart des avocats et des magistrats n’ont jamais mis les pieds dans un tribunal criminel.

Une seconde idée erronée concerne la question de la culpabilité. Dawkins se dit « profondément choqué » qu’un individu ayant commis un acte illicite puisse ne pas être déclaré coupable. Or, cette conception erronée confond précisément la « culpabilité », qui est un concept juridique, avec le fait d’avoir commis un acte prohibé. La question de savoir si tel individu a commis tel acte est une question de faits. La réflexion autour de la « culpabilité » constitue pour sa part une question de droit. Il peut arriver qu’un individu ait commis tel ou tel acte, mais qu’il soit à juste titre déclaré « non coupable » – de la même manière qu’il peut être déclaré « coupable » même s’il n’a rien commis.

Dawkins et de nombreux autres observateurs sont troublés par ces questions. La « culpabilité » signifie que l’autorité publique a prouvé, au-delà du doute raisonnable, que l’accusé a effectivement commis l’acte qui lui est reproché. Si l’autorité publique ne peut le prouver au-delà du doute raisonnable, l’accusé est alors déclaré « non coupable » – peu importe qu’il ou elle ait commis ou non l’acte en question.

Si cette charge de la preuve – « au-delà du doute raisonnable » – était par exemple abaissée à « une prépondérance d’éléments de preuve », comme c’est le cas dans les affaires civiles, la tâche incombant à l’autorité publique s’en trouverait facilitée. Pour autant, bien qu’engendrant davantage de verdicts de culpabilité à l’encontre des personnes ayant commis un crime, ceci aboutirait également à ce que de plus nombreux innocents soient déclarés coupables. Dawkins semble ainsi ne pas saisir le postulat de base selon lequel il est préférable de laisser dix criminels repartir libres que de condamner un innocent. Plusieurs siècles d’histoire du droit démontrent combien ce système, bien que loin d’être parfait, est le plus juste que les êtres humains aient été en mesure d’élaborer.

La troisième et plus fondamentale conception erronée de Dawkins réside dans l’idée que le droit serait une question de vérité – Dawkins faisant référence à « ce qu’il s’est réellement produit ». Il est possible d’appeler cela l’illusion de la vérité. Et c’est sur cette question que Dawkins s’égare le plus. Contrairement aux sciences, l’objectif du droit ne consiste pas à déterminer la vérité, mais principalement à minimiser les conflits. Louis Brandeis, juge à la Cour suprême des États-Unis, a résumé cette idée selon la formule suivante : « Dans la plupart des affaires, il est plus important de faire primer le droit applicable que d’y parvenir de manière juste. » Ainsi, même une décision erronée ou « injuste » peut permettre de clore un différend.

Ce n’est que lorsque les parties à un litige ne parviennent pas à s’entendre que le magistrat s’efforcera de déterminer «  ce qu’il s’est réellement produit ». Les avocats appellent cela le processus de détermination des faits, qui se caractérise par un compromis : la découverte de ce qu’il s’est réellement passé, par opposition au fait de mettre un terme aux litiges, peut se révéler coûteuse.

Une comparaison entre le droit américain et le droit français s’avère révélatrice à cet égard. Le droit américain fait intervenir un processus détaillé de détermination des faits, qualifié de « découverte ». Par opposition, dans le cadre des affaires civiles françaises, aucun témoignage oral n’intervient qui impliquerait l’examen de différents témoins. Toutes les preuves revêtent une forme écrite. Les avocats réunissent ainsi un maximum de preuves écrites et les soumettent au magistrat, qui rend par la suite sa décision. Concernant les affaires dans lesquelles il est nécessaire d’examiner visuellement un élément, comme par exemple un immeuble, le magistrat français désignera un « expert » chargé de se rendre sur les lieux et de rendre un rapport écrit.

Bien que le système de droit américain soit plus approprié à la découverte de la vérité, sa nature extrêmement coûteuse prive la plupart des citoyens d’un accès aux tribunaux. Par opposition, bien que le système français confère un meilleur accès aux citoyens, il peine davantage à déterminer ce qu’il s’est réellement produit.

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La pierre angulaire du droit n’est autre que l’harmonie sociale, l’objectif ultime du droit pouvant être défini comme la promotion du bien-être social, en tant que norme supérieure à la simple harmonie. Dawkins a pour sa part trouvé le bien-être dans les sciences, et nous sommes tous enrichis par ses travaux. Pour autant, à en juger par ses mémoires, c’est une bonne chose que Dawkins n’ait pas exercé une carrière dans le domaine du droit.

Traduit de l’anglais par Martin Morel