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La Géorgie, le loup et le droit international

FLORENCE – Dans la célèbre fable de Phèdre sur le loup et l'agneau, le loup aurait pu facilement dévorer ce dernier sans mot dire, mais il cherche à se justifier. Tout d'abord il se fâche contre l'agneau parce qu'il trouble l'eau qu'il boit, alors que le loup est en amont. Ensuite il prétend que l'agneau l'a insulté l'année dernière, mais l'agneau lui fait remarquer qu'il y a un an il n'était pas né. Alors le loup s'emporte, déclare que si ce n'était pas lui, c'était alors son père et il passe immédiatement à l'action.

Les "justifications" du loup pour sa mauvaise action étaient un luxe qu'il s'accordait. Aujourd'hui, la Charte des Nations unies contraint les pays-loups, autrement dit les grandes puissances, à fournir des justifications lorsqu'ils recourent à la violence armée. C'est encore plus nécessaire pour les cinq membres permanents du Conseil de sécurité, aucune sanction n'étant prévue contre eux en cas de violation grave de la Charte, si ce n'est la désapprobation de l'opinion publique internationale.

La Russie a avancé différentes justifications à son intervention armée en Géorgie où les régions sécessionnistes d'Abkhazie et d'Ossétie du Sud étaient sous souveraineté géorgienne. Elle affirme que son invasion avait pour objectif 1°) la fin de l'agression de la Géorgie contre l'Ossétie du Sud, 2) l'arrêt du nettoyage ethnique, au génocide et aux crimes de guerre perpétrés par la Géorgie dans cette région, 3) la protection des ressortissants russes et 4) la protection de la population d'Ossétie du Sud conformément à l'accord relatif au maintien de la paix signé par Boris Eltsine et Edouard Chevardnadze en 1992.

Aucun de ces arguments n'est recevable du point de vue juridique. En envoyant des troupes en Ossétie du Sud, la Géorgie a manifestement commis une erreur politique, mais n'a pas violé le droit international, aussi théorique qu'aît été sa souveraineté. Il ne semble n'y avoir eu ni nettoyage ethnique ni génocide, et s'il y a eu des crimes de guerre, cela ne justifie pas une intervention militaire. D'autre part, si les habitants d'Ossétie du Sud ont la nationalité russe, c'est seulement parce que la Russie la leur a accordé récemment de manière unilatérale. Enfin, l'accord de 1992 autorise la surveillance de la situation en cas de tensions intérieures, mais pas l'usage massif de la force militaire.