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Un plan pour les dettes souveraines de la zone euro

BRUXELLES - Les marchés financiers ont presque réussi à détruire la zone euro. Aussi l'idée de brider le pouvoir du marché et de l'engineering financier pour garantir la viabilité à long terme de l'euro peut sembler paradoxale, mais c'est précisément ce à quoi vise notre proposition de diviser la dette souveraine de la zone euro en deux tranches, l'une junior et l'autre senior.

La tranche senior correspond aux pays membres dont la dette ne dépasse pas 60% du PIB. Ces pays mutualiseraient leur dette et émettraient conjointement des garanties sous la forme de Blue Bond (ou obligations bleues d'après la couleur du drapeau européen), des actifs extrêmement sûrs et très facilement réalisables. Par leur volume ils seraient comparables aux bons du trésor américain à court terme, ce qui facilitera la montée de l'euro comme devise constitutive des réserves internationales et permettra un coût de refinancement faible pour l'essentiel de la dette de la zone euro.

La tranche junior correspond aux pays ayant une dette supérieure à 60% du PIB. Ils émettraient des obligations juniors appelées Red Bonds (Obligations rouges) sous leur propre responsabilité individuelle. Ces Red Bonds renchériront le coût des emprunts au-delà de 60% du PIB, ce qui poussera à la discipline budgétaire et renforcera les objectifs du Pacte de stabilité et de croissance.

Par ailleurs ces Red Bonds seraient conçues de manière à ne pas déstabiliser le système bancaire, avec une clause de non-renflouement véritablement crédible. Ainsi la Banque centrale européenne les exclurait de ses "repo facility" (une facilité de prêt de titres) et il y aurait une clause standard d'action collective pour faciliter le rééchelonnement de la dette qui leur correspond.