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Une Europe des juges

MAYNOOTH, IRLANDE – A l’heure où la tragédie financière grecque atteint son triste dénouement, une autre crise menace le projet européen – cette fois en Allemagne, dans le cadre d’une affaire présentée devant la Cour Constitutionnelle du pays. 

Loin de l’atmosphère raréfiée des sommets de l’UE (qui ont jusqu’à maintenant formulé la réponse de l’Union aux évènements en Grèce), d’autres acteurs institutionnels ont façonné le système de l’UE, et continuent de le faire. Les cours de justice en particulier, ont fait avancer l’intégration européenne autant que les hommes politiques.

La puissante Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) en particulier, a souvent été critiquée pour avoir utilisé la loi européenne afin de déguiser un ordre du jour intégrationniste. Sans les doctrines de cette Cour d’effet direct et de suprématie, et sans la volonté des cours nationales d’appliquer ces doctrines dans leur propre juridiction, L’UE n’aurait probablement pas atteint ce niveau d’intégration.  

Les cours nationales ont latitude pour évaluer les effets de l’intégration européenne sur leurs institutions constitutionnelles et démocratiques, en confirmant ou en rejetant l’intégration déjà en place, ou en établissant des limites aux arrangements supranationaux qui pourraient empiéter plus encore sur la souveraineté nationale.