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La vérité et ses conséquences

NEW YORK – La récente réélection du président colombien Juan Manuel Santos est porteuse d'espoir pour ce pays qui cherche à mettre fin à un demi-siècle de conflits. Mais comme pour tant de processus de paix, trouver un équilibre entre la création d'un accord stable et reconnaître les terribles injustices survenues pendant le conflit peut être une tâche difficile.

De nombreux pays et communautés, du Népal à l'Irlande du Nord, sont aux prises avec un héritage de division ethnique, religieuse ou idéologique et avec la violence qui s'ensuit. Les succès sont souvent limités. C'est souvent le cas parce que les mécanismes mis en place pour faire face à la réconciliation post-conflit, la vérité et la justice, sont insuffisants.

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En Bosnie-Herzégovine, le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie (TPIY) a apporté d'importantes contributions à recherche de la vérité. Mais les victimes se plaignent que ses procédures sont lentes et complexes. Et de nombreux Serbes de Bosnie sont convaincus que le tribunal est sélectif et politiquement motivé.

Un accord entre le gouvernement népalais et la guérilla maoïste pour créer une commission de vérité et pour enquêter sur les « disparus » a été retardée de sept ans. Lorsque les législateurs ont enfin promulgué la loi d'habilitation en mai 2013, les victimes ont été consternées de découvrir que la Commission serait autorisée à recommander l'amnistie pour les crimes contre l'humanité, en violation des principes internationaux et des directives des Nations Unies.

En Irlande du Nord, l'accord du Vendredi Saint, justement acclamé pour étancher l'effusion de sang et pour entamer la réconciliation, à la grande frustration des victimes, s'est transformé en résistance politique sur une partie intégrante du processus de paix : la mise en place des mécanismes visant à clarifier les crimes du passé.

Les négociateurs craignent naturellement que la responsabilité pénale pour les crimes passés ne menace les dirigeants et les sympathisants de leur camp. Beaucoup ont supposé à tort (sur la base d'une interprétation erronée de l'expérience sud-africaine) que les commissions de vérité offrent une alternative « douce » à la justice. En conséquence, ils ont volontairement intégré ces mécanismes dans les accords de paix (en ignorant commodément le fait que les victimes sont obligées de choisir entre la recherche de la justice et l'apprentissage de la vérité).

Comme on pouvait s'y attendre, que les commissions de vérité sont devenues des éléments établis de justice transitionnelle, les anciens combattants sont de plus en plus inquiets de devoir justifier leur réputation et leur crédibilité politique, dans le cas où les crimes passés devraient être examinés. La recherche de la vérité peut être déstabilisante et douloureuse pour tout le monde, mais elle s'accompagne de graves conséquences pour les personnes qui ont des raisons de craindre la justice.

En effet, la médiation des conflits et la justice transitionnelle tiennent les commissions de vérité pour une composante de base fondamentale de la paix, non pas parce que ces commissions accordent l'impunité pour les pires crimes. Mais bien au contraire, parce qu'elles renforcent les mesures et l'accès à la justice fondée sur les droits.

Selon les conclusions d'un récent colloque organisé par la Fondation Kofi Annan et le Centre International pour la Justice Transitionnelle, les commissions de vérité contribuent grandement à la paix en réaffirmant le régime de la loi, la reconnaissance des victimes et en apportant des réformes institutionnelles. Mais pour réussir, il faut que ces commissions soient efficaces, indépendantes et légitimes. Les demi-mesures ne suffiront pas.

Les commissions de vérité ne devraient donc jamais être mises en place sous la forme de questionnaires à cocher, pour apaiser l'opinion publique locale ou la communauté internationale, comme au Népal. Même lorsque de larges mandats et fonctions sont établis avec les meilleures intentions, les commissions de vérité sont souvent privées des ressources nécessaires, conduisant à davantage de frustration et de désillusion. En outre, une commission ne doit pas être dirigée ni composée de personnes à l'intégrité douteuse, sapant ainsi la légitimité du processus.

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Surtout, les commissions de vérité doivent être adaptées aux circonstances particulières d'un pays. Comme nous l'avons vu en Bosnie, en Colombie, au Népal, en Irlande du Nord et ailleurs, la nature des conflits et leur mode de résolution diffèrent largement : il doit en être de même pour leurs commissions respectives. Une solution « universelle » finit par ne convenir à personne.

Il est essentiel que les détails de chaque cas de justice transitionnelle post-conflit soient compris et appliqués. Il est trop facile pour les dirigeants politiques d'ignorer les victimes ou de supprimer la vérité dans leur quête d'un accord de paix. Mais la reconnaissance des droits des victimes est une condition indispensable pour une paix durable. La souffrance humaine et de la dignité des victimes sont trop puissantes pour être effacées par d'autres de pactes politiques. Finalement, le passé réclame son dû : la justice n'est pas seulement un idéal, c'est un investissement dans un avenir meilleur.